Les voitures électriques et hybrides sont de plus en plus populaires en France, notamment grâce aux avantages fiscaux pour les acheteurs. La réglementation française encourage aussi l’extension du réseau de bornes de recharge pour ces véhicules. De nouvelles normes environnementales ont été mises en place pour favoriser l’utilisation de voitures électriques et hybrides. Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées pour encourager les consommateurs à opter pour ces véhicules. Ces évolutions de la réglementation française témoignent de l’engagement du pays pour une transition écologique réussie.
Plan de l'article
Acheter une voiture électrique ou hybride : les avantages fiscaux
Les avantages fiscaux pour les acheteurs de voitures électriques et hybrides ont été renforcés ces dernières années en France. Effectivement, depuis le 1er janvier 2020, l’État offre une prime à la conversion d’un montant pouvant atteindre jusqu’à 7 000 euros pour l’achat d’une voiture électrique ou hybride rechargeable. Ce dispositif concerne tous les ménages qui souhaitent remplacer leur ancien véhicule essence ou diesel par un modèle plus propre.
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Vous devez noter que l’immatriculation des voitures électriques et hybrides bénéficie aussi d’un traitement fiscal avantageux. Elles sont exonérées du malus écologique (taxe sur les véhicules polluants) appliqué aux voitures neuves dont le taux peut atteindre plusieurs milliers d’euros.
Cet ensemble de mesures incitatives a permis une augmentation significative du nombre de ventes de voitures électriques et hybrides en France ces dernières années. Selon une étude récente réalisée par l’Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (Avere), près de 54 000 voitures électriques ont été immatriculées dans notre pays entre janvier et septembre 2020, soit une hausse record de 136% par rapport à la même période en 2019.
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Cette tendance s’accélère encore davantage avec les nouvelles normes environnementales mises en place pour favoriser l’utilisation des véhicules propres et encourager ainsi leur adoption massive sur le marché automobile français. Les constructeurs automobiles eux-mêmes se lancent désormais dans cette transition écologique avec des modèles de voitures électriques et hybrides de plus en plus performants et innovants.
Les dernières évolutions de la réglementation française pour les voitures électriques et hybrides permettent aux consommateurs de bénéficier d’un panel d’avantages fiscaux afin d’encourager leur adoption massive sur le marché automobile. L’enjeu est clair : réduire notre dépendance aux carburants fossiles, limiter la pollution atmosphérique dans nos villes, préserver notre environnement naturel tout en contribuant à l’essor économique du secteur automobile français.
Véhicules électriques et hybrides : les nouvelles normes environnementales
En plus d’un réseau de recharge dense et accessible, les nouvelles normes environnementales pour les véhicules électriques et hybrides sont aussi essentielles pour encourager la transition vers des modes de transport plus propres. Effectivement, ces nouvelles normes ont été mises en place afin de limiter l’impact environnemental lié à la production de ces voitures ainsi qu’à leur utilisation.
Depuis le 1er janvier 2021, tous les nouveaux modèles mis sur le marché doivent respecter un seuil maximum d’émissions de CO2 par kilomètre parcouru. Ce seuil est défini par le nouveau protocole d’essai WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure), qui remplace l’ancien NEDC (New European Driving Cycle). Ce nouveau procédé vise à fournir des résultats plus précis sur la consommation énergétique et les émissions polluantes des voitures lorsqu’elles sont testées dans un laboratoire. Cela permettra aux consommateurs d’avoir accès à une information fiable sur les performances écologiques réelles des véhicules avant leur achat.
Au-delà des objectifs chiffrés imposés aux constructeurs automobiles, ce sont aussi leurs pratiques de production qui sont visées. Le label Véhicule Bas Carbone (VBC) a été lancé en 2020 pour encourager les entreprises à adopter des pratiques plus responsables et respectueuses de l’environnement tout au long du processus de production. Ce nouveau label permettra aux constructeurs d’afficher leur engagement concret dans la transition écologique.
Ces nouvelles normes environnementales ont pour but principal d’inciter les constructeurs automobiles à diminuer leur impact sur l’environnement en proposant des véhicules toujours plus propres et économes en énergie. Grâce à cette réglementation ambitieuse, la France se positionne comme un leader incontestable dans la lutte contre le réchauffement climatique et donne une impulsion forte vers un avenir où les voitures électriques et hybrides seront omniprésentes sur nos routes.
Mesures incitatives pour encourager l’achat de voitures écolos
Au-delà des nouvelles normes environnementales, l’État français a aussi mis en place plusieurs mesures incitatives visant à encourager les consommateurs à se tourner vers des voitures électriques et hybrides. Parmi ces mesures figurent notamment :
• Une prime à la conversion : cette aide financière permet aux propriétaires de véhicules diesel ou essence anciens (immatriculés avant 2010) de bénéficier d’une aide allant jusqu’à 5 000 euros pour l’achat d’un véhicule électrique ou hybride neuf. Cette prime est soumise à des conditions de revenus.
• Un bonus écologique : ce dispositif prévoit une aide financière pouvant aller jusqu’à 7 000 euros pour l’achat d’un véhicule électrique et jusqu’à 2 000 euros pour un modèle hybride rechargeable. Le montant du bonus dépend notamment du niveau d’émissions polluantes du véhicule ainsi que du prix d’achat.
• La mise en place de ZFE (Zones à Faibles Émissions) dans certaines villes françaises : cela concerne Paris, Lyon, Lille, Grenoble, Strasbourg et Rouen par exemple. Les ZFE ont pour objectif de limiter la circulation des véhicules jugés trop polluants sur le territoire urbain concerné ; cela inclut souvent les voitures diesel immatriculées avant janvier 2011.
Il convient de préciser que toutes ces aides sont soumises à certains critères d’éligibilité tels que le plafonnement annuel des aides financières et la catégorie de véhicules concernée.
Cela étant dit, ces mesures incitatives ont contribué à une hausse significative du nombre d’immatriculations de voitures électriques et hybrides en France ces dernières années. En 2020, par exemple, plus de 110 000 véhicules électriques ont été immatriculés dans l’Hexagone (soit une hausse de près de 130% par rapport à l’année précédente). Cette tendance haussière ne devrait pas se démentir dans les années à venir au vu des perspectives positives qui s’annoncent pour ce secteur d’avenir qu’est la mobilité électrique.
